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    Visualiser le cadastre sur Internet

    Le moyen le plus pratique de visualiser les limites d'une propriété foncière sur internet est d'utiliser des sites permettant d'afficher les cartes issues du cadastre.

    Malheureusement à l'heure actuelle, les limites provenant des cartes du cadastre ne correspondent pas toujours avec les autres cartes accessibles sur le web (IGN, Google Maps, Bing par exemple). L'IGN et les services du cadastre collaborent pour déterminer un moyen de résoudre ce problème, mais en attendant qu'une solution soit trouvée (le problème n'est pas simple et perdure depuis plusieurs centaines d'années), il peut y avoir un écart de plusieurs dizaines de mètres entre un bord de route sur le cadastre et sur une carte IGN.

    Il est important de noter qu'en aucun cas, le plan cadastral ne peut constituer une preuve légale de limite de propriété. En cas de contestation, seul le bornage contradictoire permet de trancher.

     

    Recherche cadastrale avec MaForêt

    Visualisation du cadastre sur MaForêt
    Visualisation du cadastre sur MaForêt

    Avec MaForêt vous pouvez localiser facilement vos parcelles cadastrales et visualiser les limites sur un fond de carte IGN ou satellitaire.

    Le moyen le plus courant pour localiser une parcelle est d'utiliser son identifiant. L'identifiant d'une parcelle est composé de trois informations :

    • le nom de la commune
    • le code de la section cadastrale : couple de lettres (avec un chiffre éventuellement)  designant la section cadastrale dans laquelle est située la parcelle,
    • le numéro de la parcelle

    Après avoir indiqué ces informations, MaForêt vous affichera une carte telle que ci-dessous. Bien entendu, vous pourrez modifier le fond de carte pour visualiser vos limites sur une carte IGN, une photo satellitaire ou même un fond blanc.

    Si vous ne connaissez pas les références cadastrales de vos parcelles, vous pourrez simplement cliquer sur la carte à l'endroit où se trouve votre propriété.

    Une fois, les parcelles repérées et enregistrées, MaForêt vous permettra d'imprimer un plan à l'échelle souhaitée et au format A3 ou A4.

    A noter que les titulaires d'abonnement Premium, peuvent choisir un fond de carte IGN ou photo satellite pour leurs impressions.

     

    Recherche de Plan cadastral

    Plan imprimé sur cadastre.gouv.fr

    L'administration des impôts met à disposition gratuitement un site permettant de visualiser le plan cadastral :  www.cadastre.gouv.fr.

    Le site propose une recherche de plan à partir d'une adresse ou des références cadastrales. Les forêts n'ayant en général pas d'adresse postale, pour accéder au plan cadastral il est nécessaire de connaitre les références cadastrales des parcelles concernées.

    Une référence cadastrale est constituée d'un nom de commune, d'un identifiant de section cadastrale (une ou deux lettres) et d'un nombre, comme par exemple : NOM-DE-LA-VILLE AB-123.

    Sélectionnez l'option "Préférer une recherche par références cadastrales".

    Après avoir saisi les références cadastrales d'une des parcelles, cliquez sur le bouton "Rechercher". Si elle est trouvée,  elle est affichée dans une petite fenêtre (popup). Attention, si vous avez installé sur votre navigateur un système de bloquage publicitaire, il est possible que le plan cadastral ne soit pas affiché.

    Le site propose différents outils, dont un vous permettant d'imprimer un plan tel que celui figurant à droite.

     

    Visualisation du cadastre sur Géoportail

    Visualisation du cadastre sur Géoportail

    L'IGN met à disposition du public un site gratuit de consultation de cartes : www.geoportail.fr. Ce site vous permet de visualiser le plan cadastral en surimpression d'une carte satellitaire ou d'une carte IGN. Pour visualiser les limites de votre propriété, il vous faut connaitre la situation géographique de votre propriété et positionner la carte de Géoportail sur la zone. Dans la colonne de gauche vous pouvez faire afficher en surimpression le plan cadastral.

    En observant attentivement la carte, vous pourrez reconnaître vos numéros de parcelles, et de cette observation, déterminer les limites de votre propriété.

    Cette méthode nous a semblé fastidieuse et c'est pourquoi nous proposons sur MaForêt un moyen instantanné de localisation des parcelles.